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Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Après l'article 16 octies)
Les interventions de Caroline Fiat
Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
2 interventions trouvées.
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 948 rectifié portant article additionnel après l'article 16 octies, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 3233.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 90 Contre 0
