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Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 16 octies a)
Les interventions de Caroline Fiat
Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Je suis saisie de cinq amendements, n° 2782, 692, 1360, 1593 et 2800, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 692, 1360, 1593 et 2800 sont identiques. La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir l'amendement n° 2782.
Sur l'amendement n° 948 rectifié, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Sur les amendements n° 2526, 2527, 2528, 2533 et 2531, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale de demandes de scrutins publics. Les s...
Les amendements identiques n° 1360 de Mme Lisa Belluco et 1593 de M. Hubert Wulfranc sont défendus. La parole est à Mme Cécile Rilhac, pour soutenir l'amendement n° 2800.
Pardonnez-moi, madame la ministre, je ne vous avais pas vue. Une fois l'amendement mis aux voix, je suis tenue de conclure le vote ; je vous donnerai la parole ensuite.
Si, puisque nous avons eu une discussion après les avis de la commission et du Gouvernement. Si je vous donnais la parole alors que l'amendement est mis aux voix, j'irais à l'encontre du règlement et cela risquerait de créer une jurisprudence.
