Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Après l'article 16 quater d)

J'appelle maintenant les amendements portant article additionnel après l'article 16 quater D. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 1027.

Je suis saisie de deux amendements, n° 673 et 315, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir l'amendement n° 673.

Les amendements identiques n° 672 de Mme Véronique Louwagie et 2337 de M. Éric Martineau sont défendus, de même que les amendements identiques n° 328 de M. Jean-Pierre Taite et 1733 de M. Marc Le Fur.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 659 et 2142. L'amendement n° 659 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Laurence Robert-Dehault, pour soutenir l'amendement n° 2142.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 158, 1699, 2618, 1069 et 1508, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 158, 1699 et 2618 sont identiques. Les amendements n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et 1699 de M. Inaki Echaniz sont défendus. La parole est à M. Michel Lauzzana, pour soutenir l'amendement n° 2618.

Les amendements n° 1069 de M. Francis Dubois et 1508 de Mme Florence Lasserre sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?