Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 3)

La parole est à Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Je suis saisie d'un sous-amendement n° 3151, identique au sous-amendement précédent. La parole est à M. Charles Fournier, pour le soutenir.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 109 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 39 Contre 65

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 107 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 41 Contre 62

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 111 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 32 Contre 68

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 79 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 20 Contre 59

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 906 et 2421. L'amendement n° 906 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l'amendement n° 2421.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2732 et 1705. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2732 du Gouvernement.

Les amendements n° 826 de M. Jérôme Nury et 1340 de M. Stéphane Viry, pouvant faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Sur l'amendement n° 2886, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 905 de Mme Delphine Batho est défendu.