Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier

22 interventions trouvées.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 127 et 1051. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 127.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 372 Nombre de suffrages exprimés 296 Majorité absolue 149 Pour l'adoption 112 Contre 184

Sur les amendements identiques n° 116, 240, 258, 267, 810 et 1050, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) et le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de sept amendements, n° 841, 116, 240, 258, 2...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 367 Nombre de suffrages exprimés 364 Majorité absolue 183 Pour l'adoption 181 Contre 183

La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 636. Vous seriez bien aimables d'écouter l'orateur, chers collègues !

Je suis saisie de sept amendements, n° 852, 941, 940, 937, 935, 95 et 625, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hadrien Clouet, pour soutenir l'amendement n° 852.

Les amendements n° 941 et 940 de Mme Clémence Guetté sont défendus. La parole est à M. Emmanuel Fernandes, pour soutenir l'amendement n° 937.

Sur l'amendement n° 95, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Rachel Keke, pour soutenir l'amendement n° 935.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 257 Nombre de suffrages exprimés 218 Majorité absolue 110 Pour l'adoption 79 Contre 139

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels, pour donner l'avis du Gouvernement.

Sur les amendements n° 943, 756 et 938, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement n° 912.

Pour que les débats avancent de façon sereine, il m'est demandé de vous rappeler que les députés s'adressent au Gouvernement ou à la présidence et ne s'interpellent pas les uns les autres dans l'hémicycle. Je le dis à tous les députés de tous les bancs.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 373 Nombre de suffrages exprimés 372 Majorité absolue 187 Pour l'adoption 98 Contre 274

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 372 Nombre de suffrages exprimés 371 Majorité absolue 186 Pour l'adoption 102 Contre 269

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 377 Nombre de suffrages exprimés 377 Majorité absolue 189 Pour l'adoption 108 Contre 269

Chers collègues, il y a parmi nous des nouveaux députés, et tous n'ont pas encore appris par cœur le règlement intérieur ; c'est vrai sur tous les bancs.

Entendez-vous remettre en cause la présidence ? Cela commence à devenir une habitude. Les débats sont tendus, et nous devons essayer de faire au mieux. Je vous remercie donc de m'écouter : je rappelle à tout le monde que lorsque l'on prend la parole, on s'adresse au Gouvernement, à la rapporteure, à la présidence ou à l'ensemble des députés. O...

Merci, monsieur le député. Je rappellerai une dernière fois – en m'adressant bien à tous les bancs – qu'il faudrait cesser de s'interpeller les uns les autres. Il faut s'adresser au Gouvernement, à la rapporteure ou à la présidence, et s'y tenir réellement. Je vous remercie.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 844, 94, 238, 491, 608, 921, 922, 924, 928, 931, 932, 934, 925 et 927, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 94, 238, 491, 608 et 921 sont identiques. Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 844 par le groupe La France insoumise-Nouvell...

Plusieurs d'entre vous ont demandé la parole, et je sais combien il est frustrant de ne pas l'obtenir. À la reprise de la séance, nous sommes convenus d'accorder deux interventions après la défense des amendements, l'une pour et l'autre contre. Je donnerai donc la parole à Mme Sandrine Rousseau et à Mme Prisca Thevenot, après quoi nous voterons.