Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
22 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 127 et 1051. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 127.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 372 Nombre de suffrages exprimés 296 Majorité absolue 149 Pour l'adoption 112 Contre 184
Sur les amendements identiques n° 116, 240, 258, 267, 810 et 1050, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) et le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de sept amendements, n° 841, 116, 240, 258, 2...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 367 Nombre de suffrages exprimés 364 Majorité absolue 183 Pour l'adoption 181 Contre 183
La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 636. Vous seriez bien aimables d'écouter l'orateur, chers collègues !
Je suis saisie de sept amendements, n° 852, 941, 940, 937, 935, 95 et 625, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hadrien Clouet, pour soutenir l'amendement n° 852.
Les amendements n° 941 et 940 de Mme Clémence Guetté sont défendus. La parole est à M. Emmanuel Fernandes, pour soutenir l'amendement n° 937.
Sur l'amendement n° 95, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Rachel Keke, pour soutenir l'amendement n° 935.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 257 Nombre de suffrages exprimés 218 Majorité absolue 110 Pour l'adoption 79 Contre 139
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur les amendements n° 943, 756 et 938, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement n° 912.
Pour que les débats avancent de façon sereine, il m'est demandé de vous rappeler que les députés s'adressent au Gouvernement ou à la présidence et ne s'interpellent pas les uns les autres dans l'hémicycle. Je le dis à tous les députés de tous les bancs.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 373 Nombre de suffrages exprimés 372 Majorité absolue 187 Pour l'adoption 98 Contre 274
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 372 Nombre de suffrages exprimés 371 Majorité absolue 186 Pour l'adoption 102 Contre 269
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 377 Nombre de suffrages exprimés 377 Majorité absolue 189 Pour l'adoption 108 Contre 269
Chers collègues, il y a parmi nous des nouveaux députés, et tous n'ont pas encore appris par cœur le règlement intérieur ; c'est vrai sur tous les bancs.
Entendez-vous remettre en cause la présidence ? Cela commence à devenir une habitude. Les débats sont tendus, et nous devons essayer de faire au mieux. Je vous remercie donc de m'écouter : je rappelle à tout le monde que lorsque l'on prend la parole, on s'adresse au Gouvernement, à la rapporteure, à la présidence ou à l'ensemble des députés. O...
Merci, monsieur le député. Je rappellerai une dernière fois – en m'adressant bien à tous les bancs – qu'il faudrait cesser de s'interpeller les uns les autres. Il faut s'adresser au Gouvernement, à la rapporteure ou à la présidence, et s'y tenir réellement. Je vous remercie.
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 844, 94, 238, 491, 608, 921, 922, 924, 928, 931, 932, 934, 925 et 927, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 94, 238, 491, 608 et 921 sont identiques. Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 844 par le groupe La France insoumise-Nouvell...
Plusieurs d'entre vous ont demandé la parole, et je sais combien il est frustrant de ne pas l'obtenir. À la reprise de la séance, nous sommes convenus d'accorder deux interventions après la défense des amendements, l'une pour et l'autre contre. Je donnerai donc la parole à Mme Sandrine Rousseau et à Mme Prisca Thevenot, après quoi nous voterons.