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Les amendements de Aurélie Trouvé pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Monsieur le ministre, je ne crois pas vous avoir répondu plus fortement que d'habitude. Cependant, le cas est particulier car nous sommes à un nœud du débat : réintroduire dans le code rural les dispositions en vigueur.
Or plutôt que de répondre sur le fond, vous avez souligné l'intensité de ma voix. Pourtant, l'article 100 du règlement prévoit qu'on débatte du fond, non qu'on réponde sur la forme pour faire diversion. C'est inadmissible !
Il se fonde sur l'article 100 du règlement. Je souhaite soutenir la demande faite par notre collègue Batho au sujet de l'organisation du débat des amendements et sous-amendements, notamment à l'article 1er . La lisibilité des débats est un enjeu démocratique fondamental : il y va de la compréhension des modèles et orientations que nous défendon...
