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Les interventions de Arthur Delaporte sur ce dossier

1104 amendements trouvés


23/10/2023 — Amendement N° CF2370C au texte N° 1680 - Article 35 (Retiré)
M. Echaniz, M. Mickaël Bouloux, Mme Pires Beaune, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Philippe Brun, M. Cali...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables131 608 6330
Aide à l'accès au logement00
(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante3 000 000 0000
Recherches scientifiques et te...

23/10/2023 — Amendement N° CF2365C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Echaniz, M. Mickaël Bouloux, Mme Pires Beaune, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Philippe Brun, M. Cali...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

23/10/2023 — Amendement N° CF2274C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Mickaël Bouloux, M. Baptiste, M. Aviragnet, M. Philippe Brun, M. Califer, M. Delaporte, M. Guedj, Mme Pires Beaune

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins10 000 0000
Protection maladie00
Compensation à la Sécurité so...

23/10/2023 — Amendement N° CF2374C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Echaniz, M. Mickaël Bouloux, Mme Pires Beaune, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Philippe Brun, M. Cali...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement01 000 000 000
(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement250 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance03 500 000
Égalité entre les femmes et l...

23/10/2023 — Amendement N° CF2307C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Delaporte, M. Aviragnet, M. Guedj, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, Mme Pires Beaune

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes34 719 0000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et ...

23/10/2023 — Amendement N° CF2299C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Aviragnet, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, M. Delaporte, M. Guedj, Mme Pires Beaune

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes9 100 0000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et l...

23/10/2023 — Amendement N° AC625C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Mickaël Bouloux, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

23/10/2023 — Amendement N° CF2281C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Battistel, M. Aviragnet, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, M. Delaporte, M. Guedj, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les homme...

23/10/2023 — Amendement N° CF2344C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Untermaier, M. Aviragnet, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, M. Delaporte, M. Guedj, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins5 000 0000
Protection maladie00
Compensation à la Sécurité soc...

23/10/2023 — Amendement N° CF2379C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Echaniz, M. Mickaël Bouloux, Mme Pires Beaune, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Philippe Brun, M. Cali...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables7 000 0000
Aide à l'accès au logement00
(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

23/10/2023 — Amendement N° CF2275C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Jourdan, M. Aviragnet, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune, M. Califer, M. Delapo...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes01 000 000 000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes ...

23/10/2023 — Amendement N° AS29C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Mickaël Bouloux, M. Aviragnet, M. Califer, M. Guedj, M. Delaporte

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins10 000 0000
Protection maladie00
Compensation à la Sécurité so...

23/10/2023 — Amendement N° AS38C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Keloua Hachi, M. Aviragnet, M. Califer, M. Delaporte, M. Guedj

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes23 000 0000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et ...

23/10/2023 — Amendement N° AS40C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Delaporte, M. Guedj, M. Califer, M. Aviragnet

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes34 719 0000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et ...

23/10/2023 — Amendement N° AS34C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Battistel, M. Aviragnet, M. Califer, M. Delaporte, M. Guedj

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les homme...

23/10/2023 — Amendement N° AS33C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Battistel, M. Aviragnet, M. Califer, M. Delaporte, M. Guedj

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance03 500 000
Égalité entre les femmes et l...