Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Abolition de la corrida — Texte n° 329
Amendement N° 191 (Sort indéfini)
Publié le 18 novembre 2022 par : M. Boucard, Mme Bonnivard, M. Pauget, M. Le Fur.
À la fin du titre, supprimer les mots :
« : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité ».
Exposé sommaire :
Le titre de cette proposition de loi doit indiquer ce qu'elle contient et ne pas se conformer à l'idéologie antispéciste de son auteur.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.