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Lutte contre les dérives sectaires — Texte n° 2308
Amendement N° CL63 (Adopté)
Publié le 12 mars 2024 par : Mme Liso.
I. – À la première phrase, substituer au mot :
« usage »
le mot :
« utilisation ».
II. – En conséquence, rédiger ainsi le début de la seconde phrase :
« Ce rapport examine l’effet de l’utilisation de ces titres sur les dérives thérapeutiques... (le reste sans changement) ».
III. – En conséquence, à la même seconde phrase, substituer aux mots :
« identifier certains »
les mots :
« recense les ».
III. – En conséquence, à la même seconde phrase, substituer au mot :
« évaluer »
le mot :
« évalue ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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