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Lutte contre les dérives sectaires — Texte n° 2308
Amendement N° CL53 (Adopté)
Publié le 12 mars 2024 par : Mme Liso.
À la fin de la première phrase de l’alinéa 4, substituer aux mots :
« et de lutte contre les dérives sectaires »
les mots :
« des dérives sectaires et de lutte contre ces dérives ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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