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Accompagnement humain des élèves en situation de handicap — Texte n° 2106
Amendement N° AC20 (Adopté)
Sous-amendements associés : AC23 (Adopté)
Publié le 2 avril 2024 par : Mme Lanlo.
À l'alinéa 2, substituer aux mots :
« sur le temps scolaire et sur »,
les mots :
« pendant le temps scolaire et ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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