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Accompagnement humain des élèves en situation de handicap — Texte n° 2106
Sous-Amendement N° AC23 à l'amendement N° AC20 (Adopté)
Publié le 2 avril 2024 par : Mme Bonnet.
Substituer au mot :
« pendant »,
le mot :
« durant ».
Exposé sommaire :
Sous-amendement rédactionnel.
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