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Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels — Texte n° 1336
Amendement N° 624 (Retiré avant séance)
Publié le 9 juin 2023 par : M. Valletoux.
À l’alinéa 1, après le mot :
« publique »
insérer les mots :
« , dans sa rédaction antérieure à l’ordonnance n° 2021‑583 du 12 mai 2021 précitée ».
Exposé sommaire :
Amendement de coordination juridique.
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