Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Les amendements identiques n° 53 de M. Vincent Descoeur, 65 de M. Emmanuel Maquet, 136 de M. Thibault Bazin, 183 de M. Yves Hemedinger, 203 de M. Fabien Di Filippo, 275 de Mme Nathalie Serre, 293 de Mme Emmanuelle Anthoine, 309 de M. Thierry Benoit, 324 de Mme Valérie Bazin-Malgras et 376 de M. Fabrice Brun sont défendus. La parole est à M. Je...
Les amendements identiques n° 433 de Mme Josiane Corneloup, 443 de Mme Isabelle Valentin et 463 de M. Julien Dive sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 11, 26, 66, 77, 113, 128, 138, 160, 184, 204, 239, 253, 295, 311, 325, 382, 421, 434, 444 et 477, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 11, 26, 66, 77, 113, 128, 138, 160, 184, 204, 239, 253, 295, 311, 325, 382, 421, 434 et 444 sont identiques. La parole est à Mme Anne-Laur...
Les amendements identiques n° 26 de M. Dino Cinieri, 66 de M. Emmanuel Maquet, 77 de M. Vincent Descoeur, 113 de Mme Anne-Laure Blin, 128 de M. Paul Molac, 138 de M. Thibault Bazin, 160 de M. Jacques Cattin, 184 de M. Yves Hemedinger et 204 de M. Fabien Di Filippo sont défendus. La parole est à M. Luc Lamirault, pour soutenir l'amendement n° 2...
Les amendements identiques n° 295 de Mme Emmanuelle Anthoine, 311 de Mme Nathalie Serre, 325 de Mme Valérie Bazin-Malgras, 382 de M. Fabrice Brun, 421 de M. Jean-Pierre Vigier, 434 de Mme Josiane Corneloup et 444 de Mme Isabelle Valentin sont défendus. La parole est à Mme Martine Leguille-Balloy, pour soutenir l'amendement n° 477.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, n° 83, 133, 175, 214 et 482. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement n° 83.
Les amendements n° 133 de M. Frédéric Descrozaille, 175 de M. Jean-Luc Bourgeaux et 214 de Mme Marie-Noëlle Battistel sont défendus. La parole est à Mme Michèle Crouzet, pour soutenir l'amendement n° 482.
