Intervention de Emmanuel Derieux

En droit d'auteur comme en droit voisin, le principe est une rémunération proportionnelle au chiffre d'affaires et au résultat d'exploitation. C'est ou ce sera très compliqué d'identifier les revenus de Google et la proportion qu'il devrait répartir entre chacun des éditeurs. Avec l'organisme de gestion collective, on crée une « usine à gaz », mais on ne répartira pratiquement rien.

Les éditeurs sont supposés ensuite répartir aux journalistes, qui sont rémunérés dans un premier temps au forfait s'agissant des salariés et des pigistes. Pour les exploitations secondaires ou ultimes qui pourraient leur revenir un jour, ils sont supposés là aussi, soit par des accords individuels ou collectifs, percevoir une partie des rémunérations.

Or je ne suis pas certain que les éditeurs soient très pressés dans la mise en œuvre de ces droits et de la répartition au profit des journalistes d'une part des revenus d'exploitation de ces contributions.

Nous parlons d'opérations qui répartiront quelques centimes par an si nous voulons mettre en place des mécanismes qui sont très lourds à gérer.

Une fois encore, je serai très caricatural et critique, mais les éditeurs et les sociétés de gestion collective ont certainement un quelconque intérêt à entrer dans ce jeu. Je ne suis pas certain que cela profite à grand-monde au bout du compte, sauf à ceux qui géreront les droits, mais pas aux titulaires de ces droits.

Pardon, mais il faut parfois mettre les pieds dans le plat.