Les amendements de David Habib pour ce dossier
85 interventions trouvées.
Je suis saisi de cinq amendements, n° 373, 402, 1116, 1681 et 1500, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 373, 402, 1116 et 1681 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 373.
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1249, 1686, 216, 374, 718 et 900, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1249 et 1686 sont identiques, de même que les amendements n° 216, 374 et 718. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1249.
L'amendement n° 216 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 374.
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 244, 1445 et 1651. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement n° 244.
L'amendement n° 1445 de M. Julien Aubert est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 1651.
