Projet de loi de finances pour 2022

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 82, 311, 568 et 785. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement n° 82.

L'amendement n° 311 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 568.

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1384, 416 et 1412. La parole est à M. Francis Chouat, pour soutenir l'amendement n° 1384 au nom de la commission des finances.

L'amendement n° 1412 de M. Francis Chouat est défendu. La parole est à M. le rapporteur général.

Je suis saisi de douze amendements, n° 94, 156, 410, 1095, 1157, 1944, 95, 157, 411, 862, 1096, 1159 et 1945, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 94, 156, 410, 1095, 1157 et 1944, d'une part, 95, 157, 411, 1096, 1159 et 1945, d'autre part, sont identiques. L'amendement n° 94 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. L...

L'amendement n° 1095 de M. Mohamed Laqhila est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 1157.

L'amendement n° 1944 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier ainsi que les amendements identiques n° 95 de Mme Emmanuelle Anthoine, 157 de Mme Lise Magnier, 411 de Mme Marie-Christine Dalloz, 1096 de M. Mohamed Laqhila, 1159 de M. Charles de Courson et 1945 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur cette série...

Je suis saisi de cinq amendements identiques, n° 324, 704, 782, 842 et 1048. Ils font l'objet de deux sous-amendements n° 2098 et 2114. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 324.

L'amendement n° 842 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, pour soutenir l'amendement n° 1408.

M. le président de la commission des finances a rappelé tout à l'heure la nécessité d'achever la discussion de la première partie de ce projet de loi de finances vendredi soir. Pour atteindre cet objectif, il faut examiner environ cinquante amendements par heure, sachant que l'on en a étudié quarante-quatre entre quinze et seize heures. Nous s...

Ne ralentissez pas les débats, monsieur Pupponi ! La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l'amendement n° 880.

Je suis saisi de six amendements, n° 233, 408, 1448, 1665, 302 et 734, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 233, 408, 1448 et 1665, de même que les amendements n° 302 et 734. L'amendement n° 233 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 408.

Je vous remercie, monsieur Aubert. Quand vous parlez, c'est la sagesse qui s'exprime. L'amendement n° 1665 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 302.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 81, 326, 412 et 784. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement n° 81.

Les amendements identiques n° 412 de Mme Marie-Christine Dalloz et 784 de M. Christophe Naegelen sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 234, 409, 971, 1449 et 1668. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement n° 234.

Les amendements identiques n° 409 de Mme Marie-Christine Dalloz, 971 de M. Michel Castellani, 1449 de M. Julien Aubert et 1668 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir les amendements n° 303 et 304, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1987, 1683, 1707 et 1759, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1683, 1707 et 1759 sont identiques. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 1987.