Projet de loi de finances rectificative pour 2020
(Après l'article 1er)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 37 et 82, portant article additionnel après l'article 1er.. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 37.

Je suis saisie d'une série amendements, nos 164, 229, 520, 21, 22, 54 et 337, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 164, 229 et 520, d'une part, et nos 21, 22, 54 et 337 d'autre part, sont identiques. Les amendements nos 164 de M. Vincent Descoeur, 229 de Mme Émilie Bonnivard et 520 de Mme Josiane Corneloup sont dé...

Les amendements identiques nos 22 de M. Dino Cinieri, 54 de M. Pierre Cordier et 337 de M. Fabrice Brun sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 331 et 332, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Guillaume Vuilletet, pour les soutenir.

La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 316. Cher collègue, je suggère que vous nous présentiez également l'amendement no 317.

La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 339 et 401, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. L'amendement no 401 fait l'objet de deux sous-amendements identiques, nos 467 rectifié et 479. La parole est à Mme Cendra Motin, pour soutenir les amendements.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir le sous-amendement no 467 rectifié et donner l'avis de la commission sur les amendements.

L'amendement no 401 fait l'objet d'un autre sous-amendement, identique au précédent, no 479. La parole est à Mme Nathalie Elimas, pour le soutenir.

Les amendements nos 78 et 166 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 78.

Je suis saisie de dix amendements, nos 18, 126, 72, 149, 347, 80, 127, 320, 319 et 421, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 18.

J'avais l'intention de vous le proposer. Avant de suspendre la séance, je vais toutefois mettre aux voix les amendements que nous venons d'examiner.

La séance est reprise. En vue de la bonne organisation de notre débat, je précise qu'aucune séance n'est ouverte demain matin.

Nous devons donc aller au bout de l'examen du texte ce soir. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 26.

Chers collègues, il est vingt heures. Je vous propose que nous nous levions et applaudissions pour saluer les soignants, qui le méritent bien.

Je suis saisie de dix amendements, nos 76, 110, 158, 381, 81, 75, 111, 412, 309, 382, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 76, 110 et 158 sont identiques, ainsi que les amendements nos 75 et 111. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 76. Monsieur Pupponi, peut-être pourriez-vous, par ...

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 75 et 111. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 75.

Les amendements nos 111 de M. Éric Woerth, 412 de M. Fabien Roussel et 309 de M. Vincent Rolland sont défendus. La parole est à M. Christophe Naegelen, pour soutenir l'amendement no 382.

Je suis saisie de trois amendements, nos 430, 437 et 448, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour les soutenir.