Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Interventions sur "pollution"

25 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJimmy Pahun, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :

Cette disposition fait suite au congrès de l'UICN – l'Union internationale pour la conservation de la nature – et au rapport « Pollution plastique : une bombe à retardement ? » rédigé par notre collègue Philippe Bolo et la sénatrice Angèle Préville, que je veux saluer, au nom de l'Opecst. Ils y expliquent que plus de 2 000 plantes, animaux ou microbes sont affectés par la pollution plastique à l'échelle mondiale, et que plus de 300 espèces sont concernées par les enchevêtrements, les étranglements ou l'ingestion de plastique. Nous...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrédéric Petit :

…– évidemment, cette mesure ne serait pas pertinente dans une forêt du Nord. Laissons la décision au gestionnaire. S'il rencontre d'énormes problèmes de pollution plastique, il doit pouvoir s'organiser dans ce domaine, comme il le peut déjà dans les autres. La loi, ici, autorise sans contraindre.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaNicolas Dupont-Aignan :

... du bilan carbone du verre pour exonérer les filières de leurs obligations. Faut-il rappeler qu'il n'est pas question de bilan carbone, mais de santé publique, eu égard à ce que nous mangeons et aux cancers qui touchent la population ? Ne défendons pas les filières : essayons plutôt de trouver un consensus avec elles, de leur fixer une date qui devra être respectée, afin de réduire le drame de la pollution plastique dans nos océans, dans notre alimentation, dans nos poissons. Je comprends que l'on veuille défendre quelques emplois, mais le risque est qu'il n'y ait bientôt plus de pêcheurs dans notre pays.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaHubert Wulfranc :

...ennent une exonération des taxes afférentes. Parallèlement, à la suite des décisions prises par l'Union européenne, les budgets nationaux doivent prendre en compte les pénalités en matière de recyclage. Je rappelle qu'elles s'élèvent à 1,2 milliard d'euros pour notre pays, rien que pour l'année 2021. Bien modestement, par cet amendement, nous proposons d'examiner la création d'une redevance pour pollutions diffuses acquittées par les personnes qui mettent sur le marché français des produits contenant des matières plastiques toxiques, sur le modèle des redevances existantes sur les produits phytosanitaires. Les redevances des agences de l'eau, perçues en application des principes de prévention et de réparation des dommages à l'environnement, sont nombreuses mais ne prennent pas en considération la ...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAnne Stambach-Terrenoir :

Je souhaite rappeler quelques chiffres que nous avons tous évoqués au début de ce débat : chaque année, 1,5 million d'animaux meurent de la pollution plastique et 8 millions de tonnes de plastique sont déversées dans les océans. Aujourd'hui, nous aurions pu interdire réellement les emballages en polystyrène, la publicité pour les bouteilles en plastique, la commercialisation des bouteilles en plastique. Au lieu de cela, nous nous retrouvons une fois de plus avec une proposition de loi qui relève de la politique des petits pas. Nous la voteron...