Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Champ lexical de Philippe Gosselin


administrative agir agricole agriculteur allocation amende amendement arcom article assistante aujourd avocat avortement cabinet cabinets de conseil calédonien carcérale casino certain champ clause de revoyure CMG CNIL collectivité commune concitoyens confidentialité confidentialité des consultations conflit congrès conscience consensus consultation contribution contrôle corps corps électoral covid-19 critère dispositif document donnée données dossier drapeau drapeau européen drapeaux dégel du corps dématérialisation démographique déontologie détention eau enfant ensemble exception expérimentation également élection électoral événement familiale famille foncière fonctionnaire forêt fronton garantie garde gouvernement greffier grossesse handicap ier IMG incendie instruction IVG judiciaire juge juridiction juriste juristes d'entreprise liberté limite logement magistrat majorité mineur ministre naturels notamment nouméa nouvelle-calédonie NUPES nécessaire ordonnance outre-mer palliatif parlement pavoisement perquisition personne polynésie pompiers prestation prison processus procédure pénale profession profession réglementée propriétaire préjudice présence présence de l'avocat publique pénale pénitentiaire quelque rapport restaurative référendum référentiel sanction sanitaire sdis secrétaire secrétaires de mairie situation soins palliatifs sol squat surpopulation carcérale symbole syndicat système taxer territoire transparence ultramarin vaccinal ZAN