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Rapports de
Marie-Noëlle Battistel
3 rapports signés
20/03/2024 — Rapport N° 2381 sur la proposition de loi de Mme Marie-Noëlle Battistel et plusieurs de ses collègues visant à ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires (1758).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
09/05/2023 — Rapport d'information N° 1193 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l’évaluation de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
21/11/2022 — Rapport d'information N° 498 tel quel déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la constitutionnalisation de l’interruption volontaire de grossesse
Rapporteur pour la Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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