Accélération de la production d'énergies renouvelables

Je vais maintenant annoncer le résultat du scrutin sur l'ensemble projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526). Je voudrais vraiment remercier tous les services de l'Assemblée qui ont géré cette panne du système de vote électronique dans des conditions difficiles

et vous, mes chers collègues, pour votre patience. Nous avons d'ores et déjà mis tous les moyens en œuvre pour rechercher les origines de la panne. Quoi qu'il en soit, les résultats du scrutin montrent bien que le système était défaillant. Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 562 Nombre de suffrages exprimés 524 Majorité absolue...

Merci beaucoup, madame la ministre. Je vais suspendre quelques instants avant la suite de l'ordre du jour. Merci encore, mes chers collègues.

L'ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).

Il y a un dernier orateur inscrit, chers collègues. Je vous remercie de faire le silence et de l'écouter – le brouhaha est bien trop important ! La parole est à M. Charles Fournier.

Le résultat affiché ne correspondant pas au nombre de votants que je vois devant moi, nous allons procéder à un nouveau scrutin. .

Mes chers collègues, il est inutile de s'énerver. J'ai à mes côtés un administrateur qui essaie de résoudre ce problème technique. Le premier scrutin indiquait 315 votants ; vous pouvez constater, comme moi, qu'il y a bien plus de 315 députés présents dans l'hémicycle.

comme toujours. Le premier vote indiquait l'adoption du texte avec 315 votants, et les résultats du second scrutin figurent sous mes yeux : 379 votants, 352 suffrages exprimés, majorité absolue 177, 198 pour, 154 contre. Vous êtes plusieurs à m'avoir signalé que vous n'aviez pas pu voter. Je propose que nous recommencions l'opération, si vous ...

Les techniciens m'indiquent que vous ne devez appuyer sur aucun bouton tant que je n'aurai pas déclenché le vote. Vous devez attendre que les trois boutons s'allument. Cette fois, cela devrait marcher, croisons les doigts… L'année commence bien !

Je vois qu'il y a encore des problèmes au centre et à gauche… Voici le résultat qui s'affiche devant moi : 507 votants, 473 suffrages exprimés, majorité absolue 237, 260 pour, 213 contre. L'Assemblée nationale a adopté.

En effet, avec les délégations de vote, vous devriez être au complet. Une fois que les bulletins de vote auront été édités, nous voterons donc selon les modalités prévues par le règlement, dans les salles voisines de l'hémicycle.