Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Yaël Braun-Pivet pour ce dossier

4 interventions trouvées.

Je vais maintenant annoncer le résultat du scrutin sur l'ensemble projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526). Je voudrais vraiment remercier tous les services de l'Assemblée qui ont géré cette panne du système de vote électronique dans des conditions difficiles

et vous, mes chers collègues, pour votre patience. Nous avons d'ores et déjà mis tous les moyens en œuvre pour rechercher les origines de la panne. Quoi qu'il en soit, les résultats du scrutin montrent bien que le système était défaillant. Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 562 Nombre de suffrages exprimés 524 Majorité absolue...

Merci beaucoup, madame la ministre. Je vais suspendre quelques instants avant la suite de l'ordre du jour. Merci encore, mes chers collègues.

L'ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).