Accélération de la production d'énergies renouvelables

Je suis saisie de trois amendements, n° 998, 2049 rectifié et 347, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 998.

Je suis saisie de trois amendements, n° 1180, 2025 et 2854, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2025 et 2854 sont identiques. L'amendement n° 1180 de M. Jean-Luc Bourgeaux est défendu. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2025.

Je suis saisie de trois amendements, n° 766, 139 et 196, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 139 et 196 sont identiques. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 766.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 230, 334, 231, 2788, 232, 233, 2467, 895, 2466, 897, 2769, 2896 et 2457, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 233 et 2467, ainsi que les amendements n° 897, 2769 et 2896 sont identiques. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir l'amendement n° 230.

Sur les amendements identiques n° 233 et 2467, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 231 de M. Charles Fournier est défendu. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour sou...

L'amendement n° 233 de M. Charles Fournier est donc défendu. La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir l'amendement n° 2467.

Les amendements n° 897 de M. Stéphane Delautrette, 2769 de Mme Laurence Heydel Grillere et 2896 de M. Hubert Ott sont défendus.

Madame la rapporteure pour avis, plusieurs amendements prévoient un seuil fixé à 1 500 mètres carrés : le n° 2466 de Mme Guetté mais aussi les amendements identiques n° 897, 2769 et 2896. Êtes-vous favorable à tous ces amendements ?

La séance est reprise. Pour que ce soit bien clair pour tout le monde, je demanderai une nouvelle fois à Mme la rapporteure pour avis et à Mme la ministre de nous indiquer exactement sur quels amendements leur avis est favorable. La parole est tout d'abord à Mme la rapporteure pour avis.

Je vous rappelle que si l'amendement de Mme Guetté est adopté, il fera tomber les autres. Madame la ministre, sur quels amendements donnez-vous un avis favorable ?

La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 20 Contre 37

Je rappelle que sur l'amendement n° 2466, l'avis de Mme la rapporteure pour avis est favorable et celui de Mme la ministre défavorable.

Je suis saisie de deux amendements, n° 2135 et 2323, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2135 de M. Hervé de Lépinau est défendu. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 2323.

Je suis saisie de trois amendements, n° 1183, 189 et 2024, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 189 et 2024 sont identiques. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 1183.

Je suis saisie de trois amendements, n° 1123, 1845 et 2469, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1123 et 1845 sont identiques. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 1123.

Chers collègues, je vous informe que, sur l'amendement n° 2469, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Nous examinons en discussion commune des amendements qui proposent une nouvelle rédaction de la totalité de l'alinéa 4 ; l'amendement n° 896 vise à corriger la version actuelle de cet alinéa.

Peut-être, mais, tels qu'ils sont rédigés, ces amendements s'appliquent différemment à l'alinéa 4. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 2469.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 22 Contre 34