Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Accompagnement des malades et de la fin de vie
(Discussion des articles)
Les interventions de Valérie Rabault
Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi et commencé d'examiner, à l'article 5, les amendements n° 555 et identiques et les amendements n° 53 rectifié et identiques, en discussion commune.
Comme la présidente l'a entériné hier, deux prises de parole par groupe sont prévues, quelle que soit la position des orateurs.
Les orateurs inscrits disposeront chacun de deux minutes de temps de parole, sachant que la conférence des présidents a accepté l'inscription de deux orateurs par groupe. La défense des amendements et les répliques ne pourront pas excéder une minute.
