Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
8 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir l'amendement n° 1549.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 521 et 804. L'amendement n° 521 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 804.
Les amendements identiques n° 522 de M. Bastien Lachaud et n° 805 de M. Aurélien Saintoul ont été défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces deux séries d'amendements identiques ?
Sur l'article 8, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Frank Giletti, pour soutenir l'amendement n° 564.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des anciens combattants et de la mémoire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie de quatre amendements, n° 523, 806, 114 et 1296, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 523 et 806, ainsi que les amendements n° 114 et 1296 sont identiques. L'amendement n° 523 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 806.
L'amendement n° 114 de M. Fabien Di Filippo est défendu. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l'amendement n° 1296.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 166 Nombre de suffrages exprimés 164 Majorité absolue 83 Pour l'adoption 164 Contre 0
