Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 11 ter)

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 1690, 2093, 1791, 2474, 2473, 1892, 1851, 2796, 1831, 2472, 2795, 1802, 2794 et 3010, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1851 et 2796 sont identiques, de même que les n° 1831 et 2472 ainsi que les n° 2795, 1802 et 2794. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour s...

Sur l'amendement n° 2474, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Sur les amendements n° 1791 et 1892, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES de deux demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale...

La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir les amendements n° 2474 et 2473, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1851 et 2796. L'amendement n° 1851 de M. Charles Fournier est défendu. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement n° 2796.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 1831 de M. Charles Fournier, 2472 de Mme Aurélie Trouvé et 2795 de Mme Barbara Pompili. Ces trois amendements de repli sont défendus. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1802 de M. Charles Fournier et 2794 de Mme Barbara Pompili. Ces deux amendements de repli sont également déf...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 21 Contre 39

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 21 Contre 39

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 21 Contre 39

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 21 Contre 38