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Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 10 bis)
Les interventions de Valérie Rabault
Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Je suis saisie de quatre amendements, n° 2969, 1251, 1866 et 2022, visant à rétablir l'article 10 bis supprimé par la commission. Ces amendements peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1866 et 2022 sont identiques. La parole est à M. Luc Lamirault, pour soutenir les amendements n° 2969 et 1251, qui peuvent faire l'ob...
L'amendement n° 1866 de Mme Danielle Brulebois est défendu. La parole est à M. Anthony Brosse, pour soutenir l'amendement n° 2022.
