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Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 10)
Les interventions de Valérie Rabault
Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 745, 1702 et 2456, tendant à supprimer l'article 10. L'amendement n° 745 de Mme Yaël Menache est défendu. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 1702.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 13 Contre 35
