Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 9)

Sur l'amendement n° 58, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir cet amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 22 Contre 32

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 663 et 2839. L'amendement n° 663 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 2839.

La parole est à Mme Annaïg Le Meur, pour soutenir les amendements n° 1947, 1953 et 1959, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements, n° 2226 et 1966, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Annaïg Le Meur, pour soutenir l'amendement n° 2226.

Je suis saisie de six amendements, n° 432, 2040, 719, 2306, 1457 et 433, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 432 et 2040 sont identiques, de même que les n° 719 et 2306. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 432.

Les amendements n° 719 de M. Julien Dive et 2306 de M. Antoine Vermorel-Marques sont défendus, ainsi que l'amendement n° 1457 de M. Emmanuel Maquet. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 433.

Sur les amendements identiques n° 2453 et 2918, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 1701.

Je suis saisie de deux amendements, n° 718 et 2304, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 718.

Sur l'article 9, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques n° 2453 de Mme Aurélie Trouvé et 2918 de Mme Lisa Belluco sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 55 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 18 Contre 36

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 34 Contre 16