Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 7)

Je suis saisie de neuf amendements, n° 525, 782, 1696, 2039, 2613, 710, 919, 526, 1697, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 525, 782, 1696, 2039 et 2613 sont identiques, de même que les amendements n° 526 et 1697. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement n° 525.

Les amendements n° 2039 de Mme Pascale Boyer, 2613 de Mme Nathalie Bassire, 710 de M. Julien Dive, 919 de M. Dominique Potier et 526 de M. Jean-Yves Bony sont défendus. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 1697.

Sur l'article 7, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Sur les amendements identiques n° 2452 et 2920, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Yves Bony.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1101 et 2892, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1101 de Mme Hélène Laporte est défendu. La parole est à M. Philippe Bolo, pour soutenir l'amendement n° 2892.

Je suis saisie de deux amendements, n° 2446 et 875, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 2446.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 44 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 39 Contre 5

La séance est reprise. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 1784, deuxième rectification, qui fait l'objet du sous-amendement n° 3168.