Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 3 (appelé par priorité))

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 193 Nombre de suffrages exprimés 190 Majorité absolue 96 Pour l'adoption 61 Contre 129

Sur l'amendement n° 2424, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 1416, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M....

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 170 Nombre de suffrages exprimés 168 Majorité absolue 85 Pour l'adoption 158 Contre 10

Je suis saisie de deux amendements, n° 2424 et 871, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l'amendement n° 2424.

L'amendement n° 871 de Mme Delphine Batho, faisant l'objet d'un sous-amendement, est défendu. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement n° 3118 et donner l'avis de la commission sur les amendements n° 2424 et 871.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 171 Nombre de suffrages exprimés 169 Majorité absolue 85 Pour l'adoption 32 Contre 137

Eh oui. Davantage de mains se sont levées au moment du vote pour que du vote contre. Il est donc adopté.

Sur l'amendement n° 2419, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Catherine Couturier, pour soutenir l'amendement n° 2419.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 163 Nombre de suffrages exprimés 163 Majorité absolue 82 Pour l'adoption 23 Contre 140

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1967 et 2059. La parole est à M. Lionel Royer-Perreaut, pour soutenir l'amendement n° 1967.

Je suis saisie de deux amendements, n° 811 et 2261, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir l'amendement n° 811.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1392 et 2702, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1392 de M. Philippe Ballard est défendu. La parole est à M. Pierrick Berteloot, pour soutenir l'amendement n° 2702.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 140 Nombre de suffrages exprimés 139 Majorité absolue 70 Pour l'adoption 31 Contre 108

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 99, 165, 452, 644 et 1378, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 99, 165, 452 et 644 sont identiques. Sur l'amendement n° 1378, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée natio...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 136 Nombre de suffrages exprimés 135 Majorité absolue 68 Pour l'adoption 36 Contre 99

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 154, 1336, 1372, 512, 2294, 2189 et 2603, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 154 de Mme Émilie Bonnivard, 1336 de M. Stéphane Viry et 1372 de M. Vincent Rolland sont identiques, et ils sont défendus. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 512.

Sur l'amendement n° 2189, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir cet amendement n° 2189.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 130 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 39 Contre 91