Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 1er)

La parole est à M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 891 et 2408. L'amendement n° 891 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l'amendement n° 2408.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 603, 1447 et 1546. L'amendement n° 603 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à Emmanuel Maquet, pour soutenir l'amendement n° 1447.

Je suis saisie de deux amendements, n° 596 et 1736, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 596.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1481 et 1564. L'amendement n° 1481 de M. Hubert Wulfranc est défendu. La parole est à Pierre Meurin, pour soutenir l'amendement n° 1564.

Je suis saisie de deux amendements, n° 206 et 2407, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l'amendement n° 206.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 1482, 851, 13 et 2406, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 13 et 2406 sont identiques. L'amendement n° 1482 de M. Hubert Wulfranc est défendu. La parole est à M. Stéphane Delautrette, pour soutenir l'amendement n° 851.

Les amendements identiques n° 13 de M. Nicolas Thierry et 2406 de Mme Aurélie Trouvé sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement n° 2665.

Les amendements identiques n° 14 de M. Nicolas Thierry et 3058 de Mme Aurélie Trouvé sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 24 de M. Nicolas Thierry et 3059 de Mme Aurélie Trouvé sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de cinq amendements, n° 364, 514, 1857, 1907 et 2019, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 364, 514 et 1857, d'une part, et les amendements n° 1907 et 2019, d'autre part, sont identiques. L'amendement n° 364 de Mme Marie-Christine Dalloz est défendu. La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour soute...

L'amendement n° 1907 de Mme Sandra Marsaud est défendu. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2019.

Sur l'article 1er , je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 889, 1021 et 1788. L'amendement n° 889 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soute...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 51 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 38 Contre 13