Les amendements de Thibault Bazin pour ce dossier
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Deux orateurs devaient s'exprimer sur l'amendement hier soir – un pour et un contre –, mais M. Sertin a préféré demander une suspension de séance, voyant qu'à cette heure tardive, les députés de la majorité n'étaient plus suffisamment nombreux dans l'hémicycle ! Je suis heureux que nous reprenions la discussion. Alors que l'amendement visait à...
Ce sera moi. Avant d'en venir au fond, je souhaite savoir si l'adoption de ces amendements identiques fera tomber les suivants ? C'est l'inquiétude de M. Le Fur, que cela empêcherait de développer un point très intéressant.
Il faudrait adopter non seulement les amendements identiques n° 13 et 375, mais aussi les suivants, qui traduisent la position de Mme la rapporteure et de M. le ministre, puisqu'ils visent à ajouter dans l'intitulé la mention « et des personnes en situation de handicap ». C'est un problème récurrent que celui de l'incohérence entre l'intitulé ...