Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier

7 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle le débat d'orientation et de programmation des finances publiques. La parole est à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. Charles Sitzenstuhl, suppléant M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes.

Je pense que le Gouvernement a bien pris note de votre demande. Au passage, il me semble que l'article sur lequel se fonde votre rappel au règlement n'est pas le bon.

Avant de poursuivre la discussion générale, la parole est à M. le ministre pour une brève intervention qui, je l'espère, permettra d'éviter d'autres suspensions de séance.

L'article 26 porte sur les modalités des nominations. Vous êtes président de groupe, monsieur Vallaud. Je vous demande de respecter l'Assemblée et de fonder vos rappels au règlement sur des articles qui correspondent au motif du rappel en question ; autrement, c'est se moquer de l'hémicycle.