Jeux olympiques et paralympiques de 2024

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809, 939).

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 171 et 445, visant à supprimer l'article 14. La parole est à Mme Sandra Regol, pour soutenir l'amendement n° 171.

La parole est à Mme Béatrice Bellamy, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements, n° 235 et 631, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sandra Regol, pour soutenir l'amendement n° 235.

Sur l'article 14, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 630 de M. Stéphane Peu est défendu.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 41 Contre 12

Sur l'article 14 bis, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 340 et 545, tendant à supprimer l'article 14 bis . La parole est à Mme Sandra Regol, pour soutenir l'amendement n° 340.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 42 Contre 10

L'amendement n° 457 de Mme Élisa Martin est défendu. La parole est à M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur les amendements n° 422 et 457.

Je suis saisi de deux amendements identiques n° 753 de M. Guillaume Vuilletet et 762 de M. Romain Baubry, qui sont tous deux défendus.

Essayons de rester calmes, chers collègues, y compris lorsque l'orateur appartient à votre intergroupe ! Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 458 et 662, tendant à la suppression de l'article 17. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 458.

La parole est à Mme Christine Le Nabour, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de cinq amendements, n° 35, 51, 651, 50 et 665, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 51 et 651 sont identiques, de même que les amendements n° 50 et 665. La parole est à M. Roger Vicot, pour soutenir l'amendement n° 35.

L'amendement n° 51 de M. Jérôme Guedj est défendu. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement n° 651.

L'amendement n° 50 de M. Jérôme Guedj est défendu et l'amendement n° 665 de M. Yannick Monnet vient d'être exposé par M. Stéphane Peu. La commission et le Gouvernement ont déjà émis un avis défavorable à l'amendement n° 35. Quel est l'avis de la commission sur les deux séries d'amendements identiques qui suivent, dans la même discussion commun...

Les amendements n° 29 de M. Jérôme Guedj, 668 de M. Pierre Dharréville et 36 de M. Jérôme Guedj sont défendus.

Sur l'amendement n° 670, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement n° 663.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 52, 652, 38, 670, 37, 337 et 336, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 52 et 652 sont identiques. La parole est à M. Roger Vicot, pour soutenir l'amendement n° 52.

L'amendement n° 652 de M. Yannick Monnet est défendu. La parole est à M. Roger Vicot, pour soutenir l'amendement n° 38.

L'amendement n° 37 de M. Jérôme Guedj est défendu. La parole est à M. Benjamin Lucas, pour soutenir les amendements n° 337 et 336.