Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 8 mars 2023 à 21h15
La réunion
La séance est ouverte à vingt-et-une heures quinze.
La commission procède à l'examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche (n° 912) (Mme Sandrine Josso, rapporteure).
La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :
N° | Auteur | Groupe | Place |
3 | M. PANIFOUS Laurent | LIOT | 1er A |
| 48 | Gouvernement | Ap. 1er A |
(*) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.
La séance est levée à vingt-et-une heures vingt.
Informations relatives à la commission
La commission a désigné :
– Mme Sophie Taillé-Polian rapporteure sur la proposition de loi visant à protéger la jeunesse de la précarité par la solidarité intergénérationnelle (n° 884) ;
– M. Sébastien Peytavie membre du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale.
Présences en réunion
Présents. – M. Thibault Bazin, Mme Claire Guichard, Mme Servane Hugues, Mme Sandrine Josso, Mme Fadila Khattabi, Mme Élise Leboucher, Mme Katiana Levavasseur, Mme Michèle Peyron
Excusés. – Mme Fanta Berete, M. Elie Califer, Mme Caroline Fiat, Mme Caroline Janvier, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva, Mme Isabelle Valentin
