Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du jeudi 9 février 2023 à 9h30
La réunion
La séance est ouverte à neuf heures trente.
(Mme Isabelle Rauch, Présidente)
La commission procède à l'examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à garantir un tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires dans les sites de restauration gérés par les CROUS (n° 805) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure).
La commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :
N° | Auteur | Groupe | Place | Alinéa |
| 23 | Mme KELOUA HACHI Fatiha | SOC | PREMIER | 2 |
| 19 | Mme CALVEZ Céline | RE | PREMIER | ap 2 |
| 20 | Mme METTE Sophie | Dem | PREMIER | ap 2 |
| 24 | Mme LE HÉNANFF Anne | HOR | PREMIER | ap 2 |
(*) Les autres amendements ayant été repoussés.
La séance est levée à neuf heures quarante.
Informations relatives à la commission
– La commission a désigné Mme Béatrice Bellamy, MM. Stéphane Mazars et Bertrand Sorre rapporteurs pour avis sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809).
– M. Idir Boumertit remplace M. Paul Vannier comme membre de la mission d'information chargée de dresser un panorama et un bilan de l'éducation prioritaire.
M. Paul Vannier remplace M. Idir Boumertit comme membre du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.
Présences en réunion
Présents. - M. Philippe Berta, Mme Anne Brugnera, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Philippe Fait, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Bertrand Sorre
Excusés. - Mme Soumya Bourouaha, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Boris Vallaud
