La réunion

Source

La séance est ouverte à dix heures quarante-cinq.

(Présidence de Mme Isabelle Rauch, présidente)

La commission examine, en application de l'article 88 du Règlement, les nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 2621) (Mme Fabienne Colboc et M. Jean-Jacques Gaultier, rapporteurs)

La commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

N° IdAuteurGroupePlaceAlinéa
1XM. PATRIER-LEITUS JérémieHORPREMIER3
1731Mme COLBOC FabienneREPREMIER3
2781M. BATAILLON QuentinREPREMIER3
174 Mme COLBOC FabienneREPREMIER14
180 M. GAULTIER Jean-JacquesLR310
175 Mme COLBOC FabienneRE315
176 Mme COLBOC FabienneRE339
177 Mme COLBOC FabienneRE340
181 M. GAULTIER Jean-JacquesLR343
185 M. GAULTIER Jean-JacquesLR5ap 10
186 M. GAULTIER Jean-JacquesLR5ap 12
178 Mme COLBOC FabienneRE518
184XM. GAULTIER Jean-JacquesLR81
279184M. BATAILLON QuentinRE81
196 M. GAULTIER Jean-JacquesLR85
197 M. GAULTIER Jean-JacquesLR85
198 M. GAULTIER Jean-JacquesLR811
273 Mme DESCAMPS BéatriceLIOT9 bis23
199 Mme COLBOC FabienneRE9 bis24
280 M. BATAILLON QuentinRE9 bisap 24
5 M. GÉRARD RaphaëlRE9 bisap 28
50 M. GÉRARD RaphaëlRE9 bisap 28
200 Mme COLBOC FabienneRE9 bis35
201 Mme COLBOC FabienneRE9 bis36
202 Mme COLBOC FabienneRE9 bis51
195 M. GAULTIER Jean-JacquesLR9 bis68
194 Mme COLBOC FabienneRE9 bis89
139 Mme TAILLE-POLIAN SophieEcoloAprès article 15

(*) les autres étant considérés comme repoussés.

La séance est levée à dix heures cinquante-cinq.

Présences en réunion

Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, Mme Anne Brugnera, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Hendrik Davi, M. Inaki Echaniz, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Virginie Lanlo, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Véronique de Montchalin, M. Emmanuel Pellerin, Mme Béatrice Piron, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian

Excusés. – M. Steve Chailloux, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Boris Vallaud, M. Christopher Weissberg

Assistait également à la réunion. – Mme Béatrice Descamps