La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné, conjointement avec la commission des affaires sociales, M. Cyrille Isaac-Sibille, chargé par le Gouvernement d'une mission temporaire sur les composés per- et polyfluoroalkylés (PFAS).

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/Vr4f1z

Le compte-rendu de cette réunion conjointe est lisible à l'adresse suivante : https://www.nosdeputes.fr/16/seance/2439.

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 6 février 2024 à 16 h 35

Présents. - M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Emmanuel Maquet, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Christelle Petex, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Jean-Victor Castor, M. Johnny Hajjar, M. Marcellin Nadeau, Mme Marie Pochon

Assistaient également à la réunion. - M. Éric Alauzet, M. Thibault Bazin, M. Elie Califer, M. Victor Catteau, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Philippe Frei, M. Jérôme Guedj, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Didier Martin, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Benjamin Saint-Huile, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. David Taupiac, M. Nicolas Turquois