Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Réunion du lundi 29 janvier 2024 à 15h00

Résumé de la réunion

La réunion

Source

La séance est ouverte à quinze heures

(Présidence de M. Maxime Minot, vice-président)

La commission examine, en application de l'article 88 du Règlement, les nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1925) (M. Quentin Bataillon, rapporteur).

La commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après * :

AuteurGroupePlaceAlinéa
94Mme PETEX-LEVET ChristelleLRap 1er ter
90Mme BONNET SylvieLR41
138Mme MOUTCHOU NaïmaHOR41
143Mme DESCAMPS BéatriceLIOT41
106M. BATAILLON QuentinRE5S
92Mme PETEX-LEVET ChristelleLR63
79Mme ANTHOINE EmmanuelleLRap 6
87Mme BONNET SylvieLRap 6
140Mme MOUTCHOU NaïmaHORap 6
149Mme DESCAMPS BéatriceLIOT72
100Mme CORNELOUP JosianeLR7ap 2
150Mme DESCAMPS BéatriceLIOT73
122Mme COLBOC FabienneRE7 bisRG
145Mme DESCAMPS BéatriceLIOT7 ter1
135M. BATAILLON QuentinRE7 terap 1
146Mme DESCAMPS BéatriceLIOT7 ter1

(*) Les autres étant considérés comme repoussés.

La séance est levée à quinze heures cinq

Présences en réunion

Présents. – M Quentin Bataillon, M. Maxime Minot, M. Emmanuel Pellerin

Excusés. – Mme Béatrice Bellamy, Mme Soumya Bourouaha, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Johnny Hajjar, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, Mme Isabelle Rauch, M. Boris Vallaud