La réunion

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La séance est ouverte à quatorze heures quarante-cinq.

(Présidence de Mme Isabelle Rauch, présidente)

La commission examine, en application de l'article 88 du Règlement, les nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1925) (M. Quentin Bataillon, rapporteur).

La commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

N° Id.AuteurGroupePlaceAlinéa
29 M. BRUN FabriceLRChapitre Ier
55XGouvernement ap 3
5755M. BATAILLON QuentinREap 3
18XMme MÉTAYER LysianeRE41
6818Mme MOUTCHOU NaïmaHOR41
58 M. BATAILLON QuentinRE73
62 M. BATAILLON QuentinRE7 bisRG
53 M. BATAILLON QuentinRE7 ter1
54 M. BATAILLON QuentinRE7 ter1
52 M. BATAILLON QuentinRE7 ter1

(*) Les autres étant considérés comme repoussés.

La commission examine ensuite, en application de l'article 88 du Règlement, les nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1927) (M. Johnny Hajjar et Mme Maud Petit, rapporteurs).

La commission repousse le seul amendement déposé.

La séance est levée à quatorze heures cinquante.

Présences en réunion

Présents. – M. Quentin Bataillon, Mme Céline Calvez, M. Philippe Emmanuel, M. Johnny Hajjar, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Rauch

Excusés. – Mme Béatrice Bellamy, Mme Soumya Bourouaha, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, Mme Claudia Rouaux