La commission des affaires étrangères examine, en application de l'article 88 du Règlement, les amendements déposés en vue du débat en séance publique sur la proposition de résolution européenne relative aux suites de la Conférence sur l'avenir de l'Europe (n° 1576) (M. Jean-Louis Bourlanges, rapporteur).

La séance est ouverte à 14 h 15.

Présidence de Mme Eléonore Caroit, vice-présidente

La commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après.

La séance est levée à 14 h 30

Membres présents ou excusés

Présents. - M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Eléonore Caroit, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, M. Philippe Guillemard, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Stéphanie Kochert, M. Didier Parakian, Mme Béatrice Piron, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski

Excusés. - M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Michel Guiniot, M. David Habib, M. Meyer Habib, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, M. Jean-Paul Lecoq, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa