Pierrick Berteloot
Question N° 15497 au Ministère du ministère du travail (retirée)

Question soumise le 20 février 2024

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M. Pierrick Berteloot interroge Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur les risques du maintien de l'obligation vaccinale telle que définie par l'article 49 de la loi du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018. Alors ministre des solidarités et de la santé, Mme Agnès Buzyn a étendu l'obligation vaccinale de trois (diphtérie, tétanos, poliomyélite) à onze vaccins pour les enfants de moins de deux ans nés à partir du 1er janvier 2018. Ces vaccins concernent les maladies suivantes : diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche, hépatite B, méningocoque C, pneumocoque, Haemophilus influenza B, rougeole, oreillons, rubéole (plus la fièvre jaune, obligatoire en Guyane). Simplement conseillés dans beaucoup de pays européen, ceux-ci sont obligatoires en France pour tout accès aux collectivités d'enfants. Présentée comme temporaire, cette mesure est toujours en application à l'heure actuelle. Or par décision du 7 septembre 2023, publiée le 13 septembre 2023, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a classé la quasi-totalité des vaccins sur la liste 1 des « substances vénéneuses » définie à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique. Il lui demande en conséquence si des études ont été menées sur l'effet cocktail de ces multiples vaccins sur des bébés et s'il est nécessaire de maintenir cette obligation vaccinale.

Retirée le 9 avril 2024 (retrait à l'initiative de l'auteur)