Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Pierre Cazeneuve pour ce dossier

2 interventions trouvées.

Loin de nous l'idée de dégrader nos capacités de défense, vous l'imaginez bien ! Je profite de cette intervention pour saluer l'action du ministre des armées, Sébastien Lecornu. L'article 16 bis , introduit au Sénat, a un objectif simple. Il est actuellement interdit d'implanter des éoliennes si elles perturbent l'action de radars ou d'outils d...

S'agissant de l'amendement n° 924, demande de retrait ou avis défavorable, car le rapport ne nous semble pas utile. Je serai en revanche favorable à votre amendement suivant, n° 1031, car l'article que vous y proposez est le bienvenu. Le Gouvernement a d'ailleurs déposé un amendement identique, afin d'en garantir la concrétisation.