Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Philippe Gosselin pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Non, je ne le retirerai pas, monsieur le rapporteur. Si je comprends bien, on a une chance de bénéficier d'avis favorables quand on se contente de dire « défendu »…