Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Après l'article 1er ba)

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 849, 2397 et 2857. La parole est à M. Stéphane Delautrette, pour soutenir l'amendement n° 849.

Je suis saisie de deux amendements, n° 914 et 2401, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Stéphane Delautrette, pour soutenir l'amendement n° 914.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 276, 360, 671, 972, 1314, 2320, 2812, 2910 et 2937. La parole est à Mme Isabelle Périgault, pour soutenir l'amendement n° 276.

Les amendements n° 972 de Mme Alexandre Martin et 1314 de M. Bernard Pancher sont défendus. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement n° 2320.

Les amendements n° 2812 de Mme Félicie Gérard, 2910 de M. Jean-Paul Mattei et 2937 de M. Luc Lamirault sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1833 et 2967. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 1833.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 86 et 2398. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 86.

Je suis saisie de dix amendements, n° 1927, 1022, 62, 211, 958, 959, 111, 639, 108, 1653, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 62 et 211 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement n° 1927.

L'amendement n° 1022 de M. Pierre Cordier est défendu. La parole est à Mme Véronique Besse, pour soutenir l'amendement n° 62.

Sur l'amendement n° 3039, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement n° 211.

La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir les amendements n° 958, 959 et 111, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Les amendements n° 108 de M. Dino Cinieri et 1653 de M. Julien Odoul sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?

Madame Roullaud, je vous en prie, pas d'interpellations : si vous voulez vous exprimer, je vous donnerai volontiers la parole, et je ne m'aviserai pas de vous interrompre ! Poursuivez, madame la ministre.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 171 Nombre de suffrages exprimés 171 Majorité absolue 86 Pour l'adoption 40 Contre 131