Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(Article 2)

La séance est reprise. La parole est à M. David Taupiac, pour soutenir les amendements n° 915 et 923, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur l'amendement n° 1975, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Sur les amendements n° 832 et 1367, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parol...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 51 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 19 Contre 32

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 13 Contre 35

Sur l'amendement n° 3967, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 3884, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux ...

Je vous retire la parole, car il s'agit d'une intervention en soutien de l'amendement. Je mets aux voix l'amendement n° 3967.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 49 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 23 Contre 26

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 44 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 15 Contre 29

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2692 et 4201. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l'amendement n° 2692.

Sur les amendements n° 1985 et 2569, je suis saisie par le groupe Renaissance de demandes de scrutin public. Sur l'amendement n° 4366, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amend...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 52 Contre 0

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 49 Nombre de suffrages exprimés 45 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 34 Contre 11

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 836 et 2343. La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l'amendement n° 836.

Le sous-amendement n° 5441 de Mme Manon Meunier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement et le sous-amendement ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 539 et 3490. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement n° 539.

Sur l'amendement n° 838, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 1335.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 41 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 15 Contre 26

Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 1819 par le groupe Renaissance, sur l'amendement n° 4140 par les groupes Renaissance et Les Républicains et sur le sous-amendement n° 5433 par le groupe Les Républicains. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Benoît B...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 33 Nombre de suffrages exprimés 32 Majorité absolue 17 Pour l'adoption 30 Contre 2

La parole est à M. Francis Dubois, pour soutenir l'amendement n° 4140, qui fait l'objet d'un sous-amendement. Je vous informe qu'en cas d'adoption, cet amendement ferait chuter tous les amendements réécrivant l'alinéa 14 de l'article 2, jusqu'au n° 1378.