Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 16)

Les amendements n° 720 de M. Julien Dive et 6 de M. Jérôme Nury, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Sachez, chers collègues, que tant que je saurai compter et que je n'aurai pas de doute sur le résultat du vote, je mettrai les amendements aux voix de cette manière, sans procéder à un scrutin public – scrutin public qu'un groupe ne peut pas demander à n'importe quel moment. Sur l'amendement n° 2766, je suis saisie par le groupe Rassemblement ...

Les amendements n° 1003 de Mme Alexandra Martin et 1009 de M. Vincent Descoeur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements ?

Je suis saisie de deux amendements, n° 2766 et 2169, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Yaël Menache, pour soutenir l'amendement n° 2766.

L'amendement n° 2169 de M. Jimmy Pahun est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 134 Nombre de suffrages exprimés 131 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 53 Contre 78

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 154 Nombre de suffrages exprimés 140 Majorité absolue 71 Pour l'adoption 36 Contre 104