Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 15)

Je suis saisie de deux amendements, n° 1557 et 2504, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1557 de M. Sébastien Jumel est défendu. La parole est à M. Matthias Tavel, pour soutenir l'amendement n° 2504.

Sur l'article 15, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Sur les amendements n° 2506 et 2510, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 2...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 161 Nombre de suffrages exprimés 160 Majorité absolue 81 Pour l'adoption 74 Contre 86

Sur l'amendement n° 1559, je suis saisie par le groupe Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques n° 1558 de M. Sébastien Jumel et 2514 de M. Matthias Tavel sont défendus.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 172 Nombre de suffrages exprimés 166 Majorité absolue 84 Pour l'adoption 73 Contre 93

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 162 Nombre de suffrages exprimés 156 Majorité absolue 79 Pour l'adoption 38 Contre 118

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 166 Nombre de suffrages exprimés 153 Majorité absolue 77 Pour l'adoption 85 Contre 68